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PARTICULIERS · CONTRAT DE CAPITALISATION

Contrat de capitalisation :
épargne et transmission

Le contrat de capitalisation peut répondre à des objectifs d’épargne et de transmission différents de ceux d’une assurance-vie. À Sainte-Luce-sur-Loire, près de Nantes, CBG Assur vous aide à comprendre son fonctionnement, sa disponibilité et les possibilités à étudier avec vos conseils habituels, selon votre situation familiale et patrimoniale.

À Sainte-Luce-sur-Loire, Céline Guillet et Benoît Gaudry vous aident à comprendre son intérêt pour vos projets, à Nantes et dans sa région.

LE POINT À RETENIR

Un contrat d’épargne.
Un patrimoine à organiser.

La différence avec l’assurance-vie se joue surtout dans la façon de transmettre le contrat.

PARTIR DE VOTRE OBJECTIF

Épargner, diversifier,
anticiper.

Organiser une épargne

Versements ponctuels ou programmés, retraits et arbitrages : les possibilités, les minimums et les frais dépendent du contrat. Nous vérifions sa place aux côtés de votre réserve disponible et de vos autres placements.

Préparer une donation

Le contrat peut être donné en pleine propriété ou en nue-propriété. Les droits de chacun, les frais et les conséquences fiscales doivent être étudiés avec votre notaire avant de décider.

Étudier un placement pour une société

Certaines personnes morales peuvent souscrire, selon leur situation et les critères de l’assureur. L’horizon, les besoins de trésorerie et le régime fiscal de la structure doivent être examinés séparément.

LA GESTION LIBRE, ACCOMPAGNÉE

Vous décidez.
Nous éclairons vos choix.

Nous construisons avec vous une allocation adaptée à votre horizon et à votre capacité à supporter des pertes, puis proposons des ajustements lorsque votre situation ou le contexte économique évolue.

Selon le contrat : fonds en euros et unités de compte, notamment actions, obligations ou supports diversifiés. Le fonds en euros bénéficie de la garantie de l’assureur dans les limites du contrat et de ses frais. Les unités de compte ne garantissent pas le capital. Diversifier ne supprime pas le risque de perte.

DEUX ENVELOPPES, DES RÔLES DIFFÉRENTS

Capitalisation ou assurance-vie ?

Repères généraux pour un particulier. Les conditions des contrats et votre situation restent déterminantes.
Le point de comparaisonContrat de capitalisationAssurance-vie
Pendant la vie du contratÉpargne multisupport et rachats selon le contrat.Épargne multisupport et rachats selon le contrat.
DonationTransmission du contrat possible.Le contrat lui-même ne se donne pas comme un contrat de capitalisation.
Au décèsSa valeur entre dans la succession. Sa poursuite dépend des modalités de transmission et du contrat.Le décès de l’assuré entraîne le dénouement et le versement aux bénéficiaires selon les règles applicables.
Clause bénéficiaire décèsPas de clause bénéficiaire comparable à celle de l’assurance-vie.Désignation de bénéficiaires pour les capitaux décès.

Ces solutions peuvent être complémentaires. La donation d’un contrat de capitalisation n’est pas exonérée par nature : les règles de donation et les abattements disponibles doivent être examinés.

LES REPÈRES FISCAUX DU PARTICULIER

Comprendre les retraits.
Anticiper la transmission.

Lors d’un rachat, l’imposition porte sur la part de gains comprise dans la somme retirée, et non sur tout le retrait. Le régime dépend notamment de l’ancienneté du contrat et de la date des versements. Après huit ans, un abattement annuel d’impôt sur le revenu peut s’appliquer aux gains, commun avec les contrats d’assurance-vie concernés. Les prélèvements sociaux restent à prendre en compte.

Une donation ou une succession exige une analyse distincte. Le contrat transmis conserve en principe son antériorité fiscale ; la valeur retenue lors de sa transmission intervient dans le calcul fiscal des rachats ultérieurs. Une vérification personnalisée est nécessaire, notamment en cas de démembrement.

Ces repères concernent les personnes physiques résidentes fiscales françaises. Ils ne décrivent pas la fiscalité d’une société, notamment soumise à l’impôt sur les sociétés.

VOS QUESTIONS

Les réponses pour
avancer sereinement.

Non. Huit ans est un repère fiscal, pas une durée de blocage. Les rachats restent soumis aux conditions du contrat et à d’éventuelles restrictions, notamment si le contrat est nanti. Le versement n’est pas instantané.

Oui, sur les unités de compte. Leur valeur fluctue. Le niveau de risque dépend des supports et de leur répartition. Nous expliquons également les frais et le périmètre de la garantie du fonds en euros avant toute souscription.

Une donation en nue-propriété avec conservation de l’usufruit peut être étudiée. Les pouvoirs de gestion et les droits aux retraits doivent être organisés avec le notaire et acceptés dans le cadre du contrat. Conserver l’usufruit ne signifie pas pouvoir disposer librement de tout le capital.

Sa valeur relève de la succession, avec les droits et règles de partage applicables. Il n’est pas automatiquement dénoué du seul fait du décès, mais sa poursuite dépend des conditions du contrat et de son attribution aux héritiers. Ce point se prépare avec le notaire et l’assureur.

Un nantissement peut être envisagé avec l’accord des parties. Il peut limiter les opérations sur le contrat et les retraits. Nous étudions ses conséquences avec l’établissement prêteur et l’assureur.

Un bilan de votre situation permet de préciser l’objectif : placer une épargne, préparer une donation ou examiner les besoins d’une société. Nous comparons ensuite les solutions et leurs contraintes, en lien avec votre notaire ou votre expert-comptable lorsque cela est nécessaire.

FAISONS LE POINT ENSEMBLE

Quelle place pour la capitalisation
dans votre patrimoine ?

Épargne personnelle, transmission ou trésorerie de société : partons de votre objectif et vérifions ensemble les solutions adaptées.